Partitions de musique du domaine public, sous copyright, oeuvres dérivées – quelques problèmes techniques et légaux résolus par les orchestres et les chefs de choeurs – l’aide des logiciels musicaux

Copyright, domaine public et travaux dérivés en général

Le copyright est un cadre légal qui offre à un auteur le droit de contrôler comment son travail est utilisé, incluant le droit exclusif de reproduire, distribuer, adapter, publier, afficher et interpréter une oeuvre. Il peut protéger une oeuvre musicale aussi bien qu’un logiciel ou une base de donnée.

Au contraire, le domaine public inclut tous les travaux qui ne sont pas protégés par un copyright, pour différentes raisons – le travail a été publié avant la naissance de la notion de copyright et des lois sur le copyright, le copyright a expiré ou il a été perdu.

Le statut légal d’une oeuvre dérivée (= adaptée) est généralement une source de questionnement pour les orchestres et les chefs de choeurs, d’autant plus que parfois les versions originales de ces travaux sont difficiles à trouver et il est donc parfois difficile de dire si telle oeuvre et/ou son adaptation fait l’objet d’un copyright ou non.

En fait, pour être protégé par un copyright, un nouvel arrangement d’une oeuvre d’origine doit contenir plus qu’une espèce de «cocktail de variations pianistiques. Quelque chose, en substance, doit être ajouté qui fait de la pièce étendue un nouveau travail dans lequel l’ancien est contenu tout entier» (Kraslovsky & Shemel, This Business of Music, 1995).

Partitions de musique et domaine public, comment faire jouer et/ou faire imprimer une oeuvre dérivée en toute légalité

Le type de questions que les orchestres et chefs de choeurs ainsi que les organisateurs de concerts doivent résoudre avant toute performance s’apparente à ce genre de questions:

• Quand la partition de musique a-t-elle été écrite? Dans quel pays?

• Est-ce que cette partition est une oeuvre dérivée? Est-ce que c’est un arrangement?

• Est-ce que c’est un travail collectif?

• Est-ce que la partition inclut des éléments du domaine public? (idées, mélodies, titres, formes musicales, etc)

En matière d’impression, puisque les oeuvres dérivées sont des arrangements écrits d’une pièce de musique créée par un compositeur spécifique, ils ne peuvent pas être imprimés et vendus sous forme de livres ou feuillets par d’autres personnes sans l’autorisation du compositeur (qui peut demander un prix de son choix pour cela ou même refuser de donner son autorisation).

Sheet music arrangements and derivative works, the help of music software

Je dois signaler aux compositeurs qui veulent créer une oeuvre dérivée qu’ils peuvent trouver un support adéquat en utilisant le logiciel de composition et notation musicale o create a derivative Pizzicato (http://www.arpegemusique.com), vu qu’il inclut bon nombre de fonctionnalités intuitives qui les aideront à développer leur créativité auprès de pièces de musique spécifiques et qu’ils aiment.

Musicalement,

Françoise Delsaux

Arpège Musique

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